Conditions générales de vente

Article 1 : Champs et conditions d'applications

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée sur le site www.cocooncenter.com (le « Site »), exploitée par la société Dhygietal SAS (la « Société »).

La Société se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Dans ce cas, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Tout client ayant passé commande sur le Site (le « Client ») est considéré comme ayant accepté sans réserves les conditions générales de vente en vigueur.

Article 2 : Contrat

2.1 Conditions pour effectuer une commande

Vous dĂ©clarez ĂȘtre ĂągĂ© d'au moins 18 ans et avoir la capacitĂ© juridique ou ĂȘtre titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site.

Toute commande effectuĂ©e sur le Site doit correspondre aux besoins normaux d'un mĂ©nage. Dans ce cadre, en accord avec certains de nos fournisseurs, certaines rĂ©fĂ©rences pourront faire l'objet d'un nombre limitĂ© d’unitĂ©s par commande.

2.2 Étapes de conclusion du contrat

La navigation sur le Site est ouverte Ă  tous. L’accĂšs aux services proposĂ©s d’achat en ligne de produits de parapharmacie et de livraison desdits produits, est soumis Ă  la crĂ©ation d’un compte client par l’internaute.

Pour s’inscrire et devenir client du Site, l’internaute peut s’inscrire de sa propre initiative sur le Site en fournissant certaines de ses coordonnĂ©es. Il accĂ©dera ensuite Ă  un espace privĂ© ainsi qu’à l’ensemble du contenu du Site.

Une fois son inscription validĂ©e, le Site adresse un courrier Ă©lectronique Ă  l’internaute visant Ă  lui confirmer son inscription au Site. L’internaute inscrit sur le Site est appelĂ© ci-aprĂšs le « Client ».

Le Client doit accepter les conditions gĂ©nĂ©rales de vente avant paiement. Ces conditions gĂ©nĂ©rales de vente s’assimilent Ă  un contrat Ă©lectronique. La validation de toute commande vaut donc acceptation des Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente.

AprÚs avoir passé sa commande, un e-mail est envoyé au Client confirmant les éléments de sa commande. Ces étapes de conclusion du contrat s'appliquent quelle que soit la procédure d'achat sur le site.

Le Client reconnaßt que les données enregistrées par le Site constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre le Site et ses Clients. Notamment, les données enregistrées par le Site et par notre prestataire de paiement sécurisé constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

Le Site informe le Client de l’expĂ©dition de la commande par email.

Article 3 : Disponibilité des produits

Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Dans l’éventualitĂ© oĂč un des produits commandĂ©s serait en rupture, le Client est informĂ© par mail. Les produits de la commande disponibles sont expĂ©diĂ©s et le Client est remboursĂ© du montant du ou des produits manquant(s). Le Site se rĂ©serve le droit de proposer un produit Ă©quivalent par ses propriĂ©tĂ©s soumis Ă  l’acceptation du Client.

Article 4 : Prix des produits

Les prix de nos produits s'entendent toutes taxes comprises (TTC) hors participation aux frais de traitement et d'expédition.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le Client est l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement.

Les prix peuvent ĂȘtre modifiĂ©s Ă  tout moment et sans prĂ©avis. Cependant, les produits seront toujours facturĂ©s au tarif en vigueur au moment de la commande.

Article 5 : Commande

Une commande est réputée passée sur le Site et les conditions générales de vente acceptées dÚs lors que le Client clique sur "Valider" (double validation).

Le Site se réserve la possibilité de refuser d'honorer une commande provenant d'un client qui n'aurait pas réglé tout ou partie d'une précédente commande ou avec qui un litige de paiement subsisterait.

Article 6 : Droits de douane

Toute commande passĂ©e sur le Site et livrĂ©e hors de l'Union europĂ©enne pourra ĂȘtre soumise Ă  des taxes Ă©ventuelles et Ă  des droits de douane qui sont imposĂ©s lorsque le colis parvient Ă  sa destination. En passant commande sur le Site pour une livraison hors de l’Union europĂ©enne, vous reconnaissez avoir pris connaissance des rĂšgles douaniĂšres applicables Ă  la livraison de votre commande : les droits de douane et taxes Ă©ventuels liĂ©s Ă  la livraison hors de l’Union europĂ©enne sont Ă  votre charge exclusive et relĂšvent de votre seule responsabilitĂ©. Nous ne sommes pas tenus de vĂ©rifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaĂźtre, nous vous conseillons de vous renseigner auprĂšs des autoritĂ©s compĂ©tentes de votre pays.

Ainsi, en passant commande sur le Site pour une livraison hors de l’Union europĂ©enne, vous serez rĂ©putĂ© importateur. Dhygietal s’exonĂšre de toute responsabilitĂ© en cas de blocage des marchandises intervenant au moment du dĂ©douanement aux motifs que la commande n’est pas conforme aux rĂšgles d’importation du pays de destination et/ou que les informations relatives aux coordonnĂ©es du Client ont Ă©tĂ© complĂ©tĂ©es de maniĂšre erronĂ©e par le Client.

Dans le cas d’une commande refusĂ©e lors du passage en douanes et rĂ©expĂ©diĂ©e Ă  Dhygietal, les frais de retour seront assimilĂ©s Ă  des frais supplĂ©mentaires ne pouvant pas ĂȘtre calculĂ©s Ă  l’avance et seront imputĂ©s par Dhygietal sur le remboursement du prix de la commande du Client .

Également, dans le cas d’une commande refusĂ©e lors du passage en douanes et rĂ©expĂ©diĂ©e Ă  Dhygietal et lorsque les produits de la commande du Client subissent des dommages et/ou des altĂ©rations,  lors du retour, le prĂ©judice subi par Dhygietal sera assimilĂ© Ă  des frais supplĂ©mentaires ne pouvant pas ĂȘtre calculĂ©s Ă  l’avance et sera imputĂ© sur le remboursement du prix de la commande du Client.  

Note : le dédouanement peut provoquer un retard dans l'acheminement de votre commande.

Article 7 : Paiement

Le rĂšglement de vos commandes s'effectue :

  • soit par carte bancaire* via un de nos partenaires (Hipay, Braintree ou Paybox),

  • soit par carte bancaire* avec un paiement en plusieurs fois ou diffĂ©rĂ© via notre partenaire Pledg (voir les Conditions GĂ©nĂ©rales d'Utilisation),

  • soit par Paypal (connexion Ă  votre compte Paypal via notre site),

  • soit par un autre moyen de paiement (Ideal, Bancontact, Giropay, Sofort, ...) via notre partenaire Hipay,

  • soit par virement bancaire** via notre partenaire Hipay

* Votre carte de paiement peut faire l'objet d'un processus de vérification de paiement par votre banque.

** L'expédition de la commande se fait à la réception du virement.

Article 8 : ContrĂŽles anti-fraudes

Dans le cadre du contrĂŽle des commandes, le Site peut Ă©galement effectuer des contrĂŽles afin de valider la commande. En effet, ces contrĂŽles visent Ă  protĂ©ger le Site de pratiques abusives opĂ©rĂ©es par des fraudeurs. Au moment de la procĂ©dure de contrĂŽle, le service clientĂšle pourra ĂȘtre amenĂ© Ă  vous demander toutes les piĂšces nĂ©cessaires pour passer votre commande : un justificatif de domicile et/ou coordonnĂ©es du titulaire de la carte de crĂ©dit, piĂšces d'identitĂ© ou autres.

Article 9 : Expédition et Livraison

Le Site s'engage à expédier les commandes sous 24/48 heures ouvrables, sauf cas de ruptures (voir article 3).

Dans le cas d'une commande comportant des produits aux délais d'expédition différents, le délai d'expédition de la commande sera le plus long des produits commandés. Le Site se réserve la possibilité, dans ce cas, de fractionner les expéditions.

Les produits achetés sur le Site sont livrés en France Métropolitaine, DOM-TOM, Union Européenne et International.

La livraison s'effectue à l'adresse de livraison spécifiée lors de la commande. Toute mention erronée ou manquante, et nécessaire, dans l'adresse de livraison et l'identité du Client décharge le Site de la responsabilité de la livraison. Dans le cas d'un retour du colis pour adresse incomplÚte (ex: manque résidence, bùtiment, société, etc..), les frais liés à la réexpédition du colis seront à la charge du Client.

En ce qui concerne l'expĂ©dition, le Site peut proposer plusieurs services d’acheminements avec des dĂ©lais de livraison distincts, au choix du Client. Les dĂ©lais de livraison annoncĂ©s sont toujours indicatifs. Le Site ne saurait ĂȘtre tenu pour responsable d'un retard de livraison, du fait du prestataire de livraison.  

Le Client est tenu de vĂ©rifier l'Ă©tat de l'emballage du colis Ă  la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’au Site, dans un dĂ©lai de deux jours ouvrĂ©s.

Article 10 : Délai de rétractation et Retour

Pour toute commande passĂ©e en ligne, depuis le Site, le Client dispose d’un droit de rĂ©tractation, sans motif, dans un dĂ©lai de 14 jours Ă  compter du jour de la remise de la commande.

Cependant, ne font pas l’objet d’un droit de rĂ©tractation les produits suivants :

  • Les biens dĂ©tĂ©riorĂ©s,
  • Les biens confectionnĂ©s sur demande, 
  • Les biens dĂ©tĂ©riorables ou pĂ©rissables rapidement tels que les produits d’alimentation et produits frais,
  • Les biens dont le film a Ă©tĂ© retirĂ© et/ou l’opercule ouvert sont non-retournables pour des raisons d'hygiĂšne,
  • Les biens vendus en lot ne peuvent pas ĂȘtre retournĂ©s sĂ©parĂ©ment.

Pour exercer son droit de rĂ©tractation, le Client doit notifier sa dĂ©cision en contactant directement notre service clients avant l’expiration du dĂ©lai, soit par courrier adressĂ© Ă  l’adresse suivante : CocoonCenter, Service Clients, 1 rue de la Nau des Vignes, 51520 La Veuve - soit par email à l’adresse suivante : [email protected].

Le Client dispose, afin d’exercer son droit de rĂ©tractation, conformĂ©ment aux articles L.221-5 et R.221-1 du Code de la Consommation, d’un formulaire type dont le modĂšle est reproduit ci-aprĂšs, comprenant des instructions et informations Ă  complĂ©ter en italique :

« MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l'attention de [le professionnel insÚre ici son nom, son adresse géographique et son adresse électronique] :

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez ou supprimez la mention inutile. »

Pour que le dĂ©lai de rĂ©tractation soit respectĂ©, il suffit de transmettre la notification relative Ă  l’exercice du droit de rĂ©tractation avant expiration du dĂ©lai de rĂ©tractation. Notre service clients vous indiquera dĂšs rĂ©ception de votre rĂ©tractation la procĂ©dure Ă  suivre et vous communiquera par email un bon de retour.

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, mais les frais de retour restent à la charge du Client. Dans l'hypothÚse de l'exercice du droit de rétractation, le Client a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la réexpédition se fera aux frais du Client.

Quelque soit le mode de livraison choisi, en cas d’exercice du droit de rĂ©tractation, vous devez nous renvoyer le produit au plus tard dans un dĂ©lai de trente (30) jours Ă  compter du mail envoyĂ© par notre service clients. Le retour du produit se fait Ă  l’adresse suivante : CocoonCenter, Centre Logistique, Service Retours, 1 rue de la Nau des Vignes, 51520 La Veuve.

Le produit doit impĂ©rativement ĂȘtre renvoyĂ© dans son emballage d’origine (manuel d’instructions et accessoires compris) Ă  l’adresse indiquĂ©e ci-dessus, en parfait Ă©tat permettant sa commercialisation Ă  l’état neuf, accompagnĂ© du bon de retour. Nous nous rĂ©servons le droit de refuser le retour d’un produit et de ne pas procĂ©der Ă  son remboursement :

  • en cas de non respect de la procĂ©dure de rĂ©tractation ci-dessus mentionnĂ©e,
  • si le produit n’est pas accompagnĂ© du bon de retour,
  • si le produit n’est pas dans son emballage et dans son Ă©tat d'origine (documents et accessoires).

Une dĂ©cote sur le remboursement pourra ĂȘtre appliquĂ©e lorsque le produit retournĂ© a visiblement Ă©tĂ© utilisĂ© au-delĂ  du simple essai.

Le retour de l'ensemble des produits commandĂ©s donnera lieu Ă  un remboursement Ă©gal Ă  la totalitĂ© des sommes versĂ©es par le client, c'est Ă  dire au prix d’achat du ou des produit(s) achetĂ©(s) et aux frais Ă©ventuels de livraison.

Le remboursement sera effectuĂ© par tout moyen de paiement dans le dĂ©lai de quatorze jours Ă  compter de la rĂ©ception par le Site de la demande d’exercice du droit de rĂ©tractation par le Client, si le produit concernĂ© a Ă©tĂ© reçu par le Site dans ce dĂ©lai.

Article 11 : Garanties LĂ©gales

Tous les produits proposés par le Site bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les articles L. 217-4 et suivants du Code de la Consommation et de la garantie légale des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil, tels que rappelés ci-dessous.

 

Conformément à garantie légale de conformité, « le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ». (article L217-4 du Code de la consommation).

« Le bien est conforme au contrat :

1° S’il est propre Ă  l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas Ă©chĂ©ant :

  • s’il correspond Ă  la description donnĂ©e par le vendeur et possĂšde les qualitĂ©s que celui-ci a prĂ©sentĂ©es Ă  l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modĂšle ;
  • s’il prĂ©sente les qualitĂ©s qu’un acheteur peut lĂ©gitimement attendre eu Ă©gard aux dĂ©clarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son reprĂ©sentant, notamment dans la publicitĂ© ou l’étiquetage ;

2° Ou s’il prĂ©sente les caractĂ©ristiques dĂ©finies d’un commun accord par les parties ou est propre Ă  tout usage spĂ©cial recherchĂ© par l’acheteur, portĂ© Ă  la connaissance du vendeur et que ce dernier a acceptĂ© » (article L217-5 du Code de la consommation).

Au titre de la garantie des vices cachés, « le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus ». (article 1641 du Code Civil).

Lorsqu’il agit en garantie lĂ©gale de conformitĂ©, le Client :

  • bĂ©nĂ©ficie d’un dĂ©lai de deux ans Ă  compter de la dĂ©livrance du bien pour agir ;
  • peut choisir entre la rĂ©paration ou le remplacement du bien, sous rĂ©serve des conditions de coĂ»t prĂ©vues Ă  l’article L. 217-9 du Code de la Consommation ;
  • est dispensĂ© de rapporter la preuve de l’existence du dĂ©faut de conformitĂ© du bien durant les six mois suivant la dĂ©livrance du bien. Ce dĂ©lai est portĂ© Ă  24 mois Ă  compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.

La garantie lĂ©gale de conformitĂ© s’applique indĂ©pendamment de la garantie commerciale Ă©ventuellement consentie. Le Client peut dĂ©cider de mettre en Ɠuvre la garantie contre les dĂ©fauts cachĂ©s de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code Civil et dans cette hypothĂšse, il peut choisir entre la rĂ©solution de la vente ou une rĂ©duction du prix de vente conformĂ©ment Ă  l’article 1644 du Code Civil.

Article 12 : Réserve de propriété

Les biens livrés demeureront la propriété du Site jusqu'au paiement intégral du prix.

Article 13 : Traitement des données personnelles

Au cours de la navigation sur le Site, selon les pages visitĂ©es ou en utilisant les Services, le Client pourra ĂȘtre amenĂ© Ă  communiquer des informations personnelles le concernant.

Le Site est le responsable de traitement des données à caractÚre personnel qui lui sont communiquées.

Les bases légales du traitement sont :

  • Le contrat de vente conclu entre le Client et le Site ;
  • Le consentement en ce qui concerne les cookies et donnĂ©es de connexion et la prospection commerciale ;
  • L’intĂ©rĂȘt lĂ©gitime du responsable de traitement consistant en l’amĂ©lioration de ses services et de leur attractivitĂ©, pour ce qui concerne la rĂ©alisation d’analyses, de statistiques, enquĂȘtes de satisfaction et commerciales, l’établissement de profils de clients ;
  • L’obligation lĂ©gale pour ce qui concerne la conservation des consentements, l’exercice de ses droits par le Client, ainsi que le suivi de gestion des rappels de produits ; 

Les donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel collectĂ©es par le Site diffĂšrent en fonction de l’utilisation qui est faĂźte du Site par le Client. Ces informations peuvent ĂȘtre :

  • La civilitĂ©,
  • Le nom,
  • Le prĂ©nom,
  • Date de naissance,
  • L’adresse postale,
  • Le numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone ;
  • L’adresse mail du Client ;
  • CoordonnĂ©es bancaires ;
  • Les achats rĂ©alisĂ©s (montant, intitulĂ© produit, quantitĂ©) ;
  • DonnĂ©es contenues dans les Ă©changes avec le Site;
  • Des cookies (cf. Article 14 « Cookies » ci-aprĂšs) ;
  • Des donnĂ©es de connexion.

13.1 - Finalités des traitements des données à caractÚre personnel du Client

Le Client est amené à communiquer des données à caractÚre personnel au Site pour :

  • La crĂ©ation d’un compte client sur le Site ;
  • La passation de commande sur le Site ;
  • Recevoir des informations personnalisĂ©es ou non, par e-mail et/ou sms de la part de CocoonCenter et autres entitĂ©s du groupe Laf Santé ;
  • Recevoir des informations personnalisĂ©es ou non, par e-mail et/ou sms de la part des partenaires de Cocooncenter et autres entitĂ©s du groupe Laf SantĂ©, si le Client y a consenti ;
  • La gestion de l’exercice des droits du Clients, les rĂ©tractations et le SAV  ;
  • Les demandes, rĂ©clamations et/ou litiges ;
  • La gestion des fraudes, impayĂ©s et contentieux ;
  • La collecte des donnĂ©es relatives Ă  l’utilisation du Site en vue d’amĂ©liorer l’expĂ©rience en ligne du Client, notamment personnalisation des contenus du Site en fonction des prĂ©fĂ©rences et habitudes d’achats et de navigation du Client ;
  • La participation Ă  des opĂ©rations spĂ©ciales type jeu concours, ou recrutement de testeurs produits ;
  • La personnalisation des services et des messages adressĂ©s par le Site et/ou les entitĂ©s du groupe Laf SantĂ© et/ou les partenaires ;

Les coordonnées de contact des Clients sont utilisées uniquement pour les finalités susvisées.

La cession ou la mise Ă  disposition Ă  des tiers Ă  des fins commerciales, des coordonnĂ©es du Client ne pourra ĂȘtre opĂ©rĂ©e qu’avec le consentement exprĂšs du Client.

Les donnĂ©es non-nominatives sont susceptibles d’ĂȘtre exploitĂ©es et d’ĂȘtre communiquĂ©es Ă  des tiers Ă  des fins statistiques uniquement.

13.2 – Destinataires des donnĂ©es

13.2.1 – Les sociĂ©tĂ©s du Groupe Laf SantĂ©

Dhygietal SAS exploitant le Site est une société membre du groupe LAF SANTE exploitant les enseignes Pharmacie Lafayette, Parapharmacie Lafayette, Optique Lafayette et Médical Lafayette.

Les données collectées par le Site sont transmises à la société Dhygietal SAS et à la société LAF SANTE (TOULOUSE B 483 275 996).

13.2.2 – Les destinataires externes au Groupe Laf SantĂ©

Le Site partage des informations avec des tiers sous-traitants :

  • Pour assurer la livraison des commandes : Quel que soit le service de livraison choisi (Colissimo, Chronopost, Mondial Relay) les donnĂ©es confiĂ©es sont : nom, prĂ©nom, adresse postale, tĂ©lĂ©phone et email des bĂ©nĂ©ficiaires des commandes ;
  • Pour assurer le paiement des commandes : Service de paiement HiPay, les donnĂ©es confiĂ©es sont : nom, prĂ©nom, adresse postale, email, navigateur web ;
  • Pour assurer l’analyse de la base client : Quel que soit l’opĂ©rateur d’analyse, les donnĂ©es confiĂ©es peuvent ĂȘtre : nom, prĂ©nom, civilitĂ©, adresse postale, date de naissance, tĂ©lĂ©phone et email des bĂ©nĂ©ficiaires des commandes, commandes effectuĂ©es.

Les sous-traitants susvisĂ©s s’engagent Ă  mettre en place des mesures techniques et organisationnelles permettant de garantir la sĂ©curitĂ©, la disponibilitĂ©, l’intĂ©gritĂ© et la confidentialitĂ© des donnĂ©es confiĂ©es.

Le Site partage des informations avec des partenaires commerciaux, si le Client y a consenti.

13.3 - Durée et conservation des données personnelles du Client

Le Site conserve les donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel du Client pour la durĂ©e strictement nĂ©cessaire Ă  la rĂ©alisation des finalitĂ©s du traitement considĂ©rĂ©. La durĂ©e de conservation des donnĂ©es par le Site varie en fonction des finalitĂ©s des traitements mis en Ɠuvre.

Données concernées

Durée de conservation

Civilité, prénom, nom, date de naissance, numéro de téléphone, adresse postale, adresse mail,

Conservation tant que le compte est actif

En cas d’inactivitĂ© du compte pendant deux (2) ans, il sera supprimĂ©.

DonnĂ©es d’achat (montant, intitulĂ© produit, quantitĂ©)

Conservation tant que le compte est actif

En cas d’inactivitĂ© du compte pendant deux (2) ans, les donnĂ©es d’achat seront supprimĂ©es

Données contenues dans les échanges avec CocoonCenter

Conservation tant que le compte est actif

En cas d’inactivitĂ© du compte pendant deux (2) ans, les Ă©changes seront supprimĂ©s

Cookies

13 mois

Données de connexion

13 mois

13.4 - Droits du Client en matiÚre de traitement des données personnelles

En application du RĂšglement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es n°2016/679 en date du 27 avril 2016 relatif Ă  la protection des personnes physiques Ă  l'Ă©gard du traitement des donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel et Ă  la libre circulation, et de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiĂ©e par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative Ă  l'informatique, aux fichiers et aux libertĂ©s (loi Informatique et LibertĂ©s), le Client est informĂ© qu'il dispose d’un droit de demander au Site, l'accĂšs Ă  ses donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel, la rectification, l’effacement de celles-ci, la limitation du traitement, l’opposition au traitement et la portabilitĂ© des donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel le concernant.

Le Client peut exercer ses droits en adressant une demande à l’adresse suivante : CocoonCenter 1 rue de la Nau des Vignes 51520 La Veuve.

Le Client dispose d’un droit d’introduire une rĂ©clamation auprĂšs d’une autoritĂ© de contrĂŽle, en particulier auprĂšs de la Commission Nationale de l’Informatique et des LibertĂ©s (CNIL), s’il considĂšre que le traitement de donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel le concernant constitue une violation du RĂšglement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es et de la loi Informatique et LibertĂ©s.

13.5 – SĂ©curitĂ© et hĂ©bergement des donnĂ©es personnelles du Client

Le Site prend des mesures techniques et organisationnelles appropriĂ©es, conformĂ©ment aux dispositions lĂ©gales et rĂ©glementaires applicables pour protĂ©ger les donnĂ©es personnelles du Client contre la destruction illicite ou accidentelle, la perte ou l’altĂ©ration accidentelle, ou encore la divulgation ou l’accĂšs non autorisĂ©.

Les données personnelles du Client sont hébergées de maniÚre sécurisée par la société OVH 2, rue Kellermann  59100 Roubaix.

13.6 – Transfert de donnĂ©es

Aucun transfert de donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel n’est rĂ©alisĂ© hors Union europĂ©enne.

Article 14 : Cookies

Lors de la consultation du Site, certaines informations relatives Ă  la navigation du terminal du Client (ordinateur, Smartphone, tablette, etc.) sont susceptibles d'ĂȘtre enregistrĂ©es dans des fichiers appelĂ©s « Cookies », installĂ©s sur le terminal du Client.

En poursuivant la navigation sur le Site, le Client accepte ou refuse l’utilisation de Cookies facilitant son expĂ©rience en ligne. Toutefois, le Client est informĂ© que certains Cookies ne peuvent ĂȘtre refusĂ©s car indispensables Ă  l’utilisation du Site.

La durée de conservation de validité du consentement au dépÎt de Cookies sur le terminal du Client est de treize (13) mois maximum. 

Quelle est la finalité des Cookies utilisés ?

Le Site utilise plusieurs types de Cookies répondant à différents besoins :

  • Cookies nĂ©cessaires Ă  l’utilisation du Site :

Il s’agit des Cookies indispensables Ă  la navigation sur le Site qui permettent au Client d’utiliser les principales fonctionnalitĂ©s du Site et de sĂ©curiser sa connexion. Ces Cookies sont mis en Ɠuvre notamment pour :

  • Faciliter la navigation du Client sur le Site (par exemple en permettant au serveur de reconnaĂźtre le Client en toute sĂ©curitĂ© et sans qu’il ait besoin de s’identifier Ă  chaque changement de page) ;
  • Permettre au Client d’accĂ©der Ă  des espaces personnels du Site, tel que l’historique de navigation ;
  • Mettre en Ɠuvre des mesures de sĂ©curitĂ©.

Il existe Ă©galement des Cookies de performance et de fonctionnement qui permettent d’optimiser le fonctionnement du Site et de donner accĂšs au Client Ă  des fonctionnalitĂ©s personnalisĂ©es afin de simplifier sa navigation. Ils permettent par exemple d’adapter la prĂ©sentation du Site en fonction des prĂ©fĂ©rences d’affichage du terminal du Client, d’enregistrer certains choix du Client (langue, nom de l’utilisateur, pays
), etc. 

Ces Cookies ne peuvent pas ĂȘtre refusĂ©s si le Client entend poursuivre sa navigation sur le Site.

  • Cookies Google Analytics :

Ces Cookies permettent de rĂ©aliser des statistiques via l'outil Google Analytics fournissant des informations sur la façon dont le site est utilisĂ© tout en respectant l'anonymat des Clients (nombre de visiteurs, durĂ©e moyenne des visites, rubriques et pages les plus consultĂ©es
). Ces Cookies permettent d'amĂ©liorer le contenu des pages d'information et l'ergonomie des Services du site.

La collecte d’information par Google peut ĂȘtre dĂ©sactivĂ©e par le Client via le panneau Cookies.

  •  Cookies tiers :

Ces Cookies sont déposés sur le terminal du Client par des sociétés tierces, uniquement lorsque le Client les accepte.

Le Site ne contrÎle pas la collecte par les sites internet tiers des informations relatives à la navigation du Client sur le site et associées aux données personnelles dont ils disposent.

Il est recommandé au Client de consulter les politiques Cookies de ces sites internet tiers afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation des Cookies par ces derniers.

  • Comment s’opposer ou limiter les Cookies ?

Le Client a la possibilitĂ© de s’opposer ou limiter l’enregistrement des Cookies via le panneau Cookies.

Article 16 : Responsabilité

Les produits proposĂ©s sont conformes Ă  la lĂ©gislation française en vigueur. La responsabilitĂ© du Site ne saurait ĂȘtre engagĂ©e en cas de non-respect de la lĂ©gislation du pays oĂč les produits sont livrĂ©s. Il vous appartient de vĂ©rifier auprĂšs des autoritĂ©s locales les possibilitĂ©s d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Les photographies sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaßtre les caractéristiques précises ; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires, n'hésitez pas à nous contacter.

En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres sites Ă  partir du Site, celui-ci ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites aprĂšs activation de ces liens.

Le Site ne saurait ĂȘtre tenu pour responsable de la non-livraison d'un produit pour rupture de stock, indisponibilitĂ©, de perturbation, de grĂšve totale ou partielle des services postaux et moyens de transport et/ou de communication ; inondation, incendie, catastrophe naturelle ou tout autre cas de force majeure.

En cas d'achats à titre professionnel, le Site n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects dont perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

Le Site fait ses meilleurs efforts afin de rendre son service disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, indépendamment des opérations de maintenance programmées, sous réserve des dispositions du présent article.

L’accĂšs au Site et les services sont fournis sur la base d’un service « en l’état » et accessible en fonction de leur disponibilitĂ©.

Le Site ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, y compris, et sans que cette énumération ne soit limitative, les garanties afférentes à la qualité et la compatibilité des Services à un usage spécifique, et à la non-violation des rÚgles d'utilisation des services par ses Clients.

Article 17 : Spécificités liées aux laboratoires

La SociĂ©tĂ© distribue Ă©galement les produits proposĂ©s au sein d’une parapharmacie situĂ©e au Zac du Mont hery 51000 ChĂąlons-en-Champagne.

- La vente de l'ensemble des gammes du Laboratoire Pierre Fabre (Aderma, Anne de Péraudel, AvÚne, Ducray, Elancyl et Klorane) est limitée à l'Espace Economique Européen.

- La vente de l'ensemble des gammes du Laboratoire Cosmétique Active (Vichy, La Roche-Posay, Decléor, Sanoflore et SkinCeuticals) est limitée à l'Espace Economique Européen.

- La vente de l'ensemble des gammes du Laboratoire Bioderma est limitée à l'Espace Economique Européen.

Espace Economique Européen : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre (partie grecque), Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, GrÚce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchÚque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, SuÚde, Islande, Liechtenstein, NorvÚge.

Article 18 : Litiges

Les prĂ©sentes Conditions et d’une façon gĂ©nĂ©rale les relations entre Nous et Vous, sont rĂ©gies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compĂ©tents.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le rÚglement amiable des litiges, le Site adhÚre au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont les suivantes: 60 Rue La Boétie - 75008 Paris - http://www.mediateurfevad.fr.

AprĂšs dĂ©marche prĂ©alable Ă©crite des consommateurs vis-Ă -vis du Site, le Service du MĂ©diateur peut ĂȘtre saisi pour tout litige de consommation dont le rĂšglement n’aurait pas abouti. Pour connaĂźtre les modalitĂ©s de saisine du MĂ©diateur, cliquer ici.

Article 19: Programme de fidélité: Cocoon & vous

Les présentes Conditions Générales d’Adhésion fixent les modalités d’adhésion et de fonctionnement du programme de fidélité « Cocoon & vous » . L’adhésion au programme implique la connaissance et l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Adhésion et s’appliquent à compter du 06/12/2023.

Le programme de fidélité « Cocoon & vous » permet à ses Membres de bénéficier de différents avantages. Il s’applique sur le Site accessible à l’adresse suivante: https://www.cocooncenter.com/fidelite.html


CONDITIONS ET MODALITÉS D’ADHÉSION AU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ « Cocoon & vous »

L’adhésion au Programme est gratuite et a lieu exclusivement en ligne sur les differentes boutiques France, Royaume-Uni, Espagne, Belgique, Allemagne et Italie. Pour vous inscrire au Programme et bénéficier de ses avantages, vous devez avoir un compte client, l’ouverture d’un compte et le passage d'une première commande entraînant automatiquement l’adhésion au Programme.

Une seule adhésion par personne sera prise en compte. L’adhésion est strictement personnelle, seul le Membre ayant adhéré à Cocoon & vous pourra bénéficier des avantages décrits ci-dessous. L’utilisation par toute autre personne est interdite et ne pourra être acceptée. Il n'est pas possible de transférer vos points, avantages et récompenses d'un compte à l'autre et chaque compte est exclusivement lié à sa boutique de création.

Le Programme « Cocoon & vous » étant totalement dématérialisé, aucun support physique ne vous sera remis.

Vous ferez automatiquement partie du programme « Cocoon & vous » lors du passage de votre première commande pour profiter d'avantages exclusifs.


ACQUISITION DE POINTS

À chacun de vos achats de Produits (hors frais d'envoi), vous cumulez des points selon le barème suivant : 1€/£/$ TTC = 10 points. Lors d’achat sur le Site, le montant de vos achats sera automatiquement transformé en points qui seront crédités sur votre compte. Les points sont crédités à l'expédition de votre commande. Ces points sont valables 1 (un) an à compter de la date à laquelle ils ont été crédités.

En cas d’échange ou de remboursement d’un produit, le nombre de points lié à l’achat de ce produit sera déduit du solde de vos points. Les points ne peuvent en aucun cas être cédés ni échangés contre espèce.

Vous pourrez librement consulter le nombre de points cumulés directement sur votre compte client en ligne. Des points supplémentaires pourront être acquis dans le cadre d’opérations spéciales.

L'arrondi: De 0,01 centime à 0,49 centimes, l'arrondi se fait en dessous. Ainsi, si le montant des achats s'élève à 56,25€/£/$ = 560 points, De 0,50 centimes à 0,99 centimes, l'arrondi se fait au dessus. Ainsi, si le montant des achats s'élève à 56,50€/£/$ = 570 points.


OBTENTION DES RÉCOMPENSES

Vous pourrez échanger vos points contre des récompenses. En fonction du nombre de points dont vous disposez, vous pourrez choisir un produit dans le catalogue « Cocoon & vous » disponible dans le panier lors d'une prochaine commande

Aucun autre article que ceux faisant partie du catalogue ne pourra être remis au Membre.

Les produits acquis dans le cadre du Programme « Cocoon & vous » ne sont ni échangeables ni remboursables. Dhygietal ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité de certains Produits et pourra à tout moment substituer un produit par un autre et/ou supprimer un palier donnant accès à un produit.

Article 20: Programme de parrainage

L'adhésion à ce programme implique la pleine acceptation des conditions ci-dessous et entre en vigueur à compter du 18/12/2024.
Le programme de parrainage Cocooncenter permet à ses membres de bénéficier d'avantages exclusifs lorsqu'ils parrainent avec succès un proche pour sa première commande sur Cocooncenter. 
Ce programme est accessible sur la page suivante : www.cocooncenter.com/parrainage.html

CONDITIONS ET MODALITÉS D'ADHÉSION AU PROGRAMME DE PARRAINAGE :

L'inscription au programme est gratuite et se fait exclusivement en ligne sur la boutique Cocooncenter.com 
Pour adhérer au programme et bénéficier de ses avantages, vous devez posséder un compte client.

La création d'un compte client et le passage d'une première commande engendre automatiquement la création d'un lien de parrainage unique lié au compte du client à partager avec le filleul.
L'adhésion est strictement personnelle ; seul le membre inscrit au programme peut bénéficier des avantages qui y sont associés. 
Toute utilisation par une autre personne est interdite et sera refusée. 
Il n'est pas possible de transférer vos points et récompenses d'un compte à un autre.

Cocooncenter se réserve le droit de modifier ou de mettre fin à ce programme de parrainage à tout moment, sans préavis. 
Toutes les réductions, points et avantages attribués sont soumis à vérification et peuvent être annulés en cas de violation des conditions. 

FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME DE PARRAINAGE :

En parrainant un proche pour sa première commande sur Cocooncenter, vous et votre filleul recevrez tous deux des avantages. 
1 proche parrainé = 1 produit offert ! 
Le parrain recevra 1000 points, crédités sur son compte, soit 1 produit offert, lorsque le filleul aura passé commande et une fois sa commande expédiée. 
Ces points sont valables pendant une année glissante à compter de leur attribution.
Chaque parrain est limité à 5 filleuls par an.

Le filleul bénéficiera d'une réduction de 5% sur sa première commande, dans la limite d'un montant maximum de 100€/£/$, visible directement dans le panier.
Cette offre est valable une seule fois par filleul et n'est pas cumulable avec d'autres codes promotionnels. 
Le code promo de 5% est valable pendant 30 jours à compter de sa réception sur la boutique de création du compte client du filleul.

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